Par arrêté du ministre des affaires sociales et de l'intégration en date du 17 juillet 1992, les anciens élèves du Centre national supérieures de sécurité sociale (XXXe promotion) sont affectés dans les caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales:
M. Castre (Hervé), Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce de Béthune;
M. Negroni (Bruno), Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce de Paris;
Mme Picaud (Françoise), Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce de Dijon.
Les dispositions ci-dessus prennent effet au 1er juillet 1992.
M. Castre (Hervé), Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce de Béthune;
M. Negroni (Bruno), Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce de Paris;
Mme Picaud (Françoise), Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce de Dijon.
Les dispositions ci-dessus prennent effet au 1er juillet 1992.