Arrêté du 10 septembre 1992 fixant le calendrier des manifestations commerciales agréées pour 1993

Version INITIALE

Le ministre délégué au commerce et à l'artisanat,
Vu l'ordonnance no 45-2088 du 11 septembre 1945 relative aux foires et salons, modifiée par les décrets no 69-948 du 10 octobre 1969 et no 88-598 du 7 mai 1988;
Vu les arrêtés des 7 avril 1970, 20 avril 1984, 27 juillet 1988 et 30 septembre 1991 relatifs aux manifestations commerciales;
Vu les arrêtés des 9 juillet 1971, 12 janvier 1972, 4 août 1972, 16 janvier 1973, 8 août 1973, 15 février 1974, 27 juin 1974, 10 mars 1975, 12 juin 1975, 14 janvier 1976, 28 juin 1976, 31 mai 1977, 18 juillet 1977, 31 janvier 1978, 9 juillet 1978, 14 février 1979, 20 juillet 1979, 5 mars 1980, 10 juillet 1980, 17 février 1981, 22 juillet 1981, 16 février 1982, 27 juillet 1982, 17 février 1983, 30 août 1983, 26 juin 1984, 28 mars 1985, 9 septembre 1985, 7 août 1986, 12 septembre 1986, 3 mars 1987, 25 août 1987, 17 mars 1988, 3 août 1988, 30 décembre 1988, 3 mai 1990, 9 août 1990, 25 octobre 1991, 2 décembre 1991 et 9 juillet 1992 portant décision d'agrément de certaines manifestations commerciales,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Le calendrier des manifestations commerciales agréées pour l'année 1993 est fixé ainsi qu'il suit:



  • A. - FOIRES


    Agréées comme internationales


    Bordeaux (15 au 24 mai).
    Caen (17 au 27 septembre).
    Dijon (30 octobre au 11 novembre).
    Lille (3 au 12 avril).
    Lyon (3 au 12 avril).
    Marseille (24 septembre au 4 octobre).
    Metz (30 septembre au 11 octobre).
    Montpellier (15 au 24 octobre).
    Nancy (28 mai au 7 juin).
    Nantes (2 au 12 avril).
    Nice (13 au 22 mars).
    Paris (29 avril au 9 mai).
    Rennes (20 au 28 mars).
    Rouen (14 au 23 mai).
    Strasbourg (3 au 13 septembre).
    Toulouse (17 au 25 avril).



  • Agréées


    Alençon (3 au 8 mars).
    Angers (19 au 24 mai).
    Annecy (24 septembre au 4 octobre).
    Argentan (17 au 20 avril).
    Avignon (24 avril au 2 mai).
    Besançon (15 au 23 mai).
    Bourg-en-Bresse (24 avril au 3 mai).
    Castres (17 au 26 septembre).
    Châlons-sur-Marne (28 août au 6 septembre).
    Chambéry (10 au 20 septembre).
    Charleville-Mézières (5 au 13 juin).
    Châteaubriant (10 au 13 septembre).
    Clermont-Ferrand-Cournon (4 au 13 septembre).
    Colmar (6 au 15 août).
    Grenoble (foire de printemps) (10 au 19 avril).
    Grenoble (foire d'automne) (30 octobre au 11 novembre).
    Guingamp (1er au 5 juillet).
    La Rochelle (27 août au 5 septembre).
    La Roche-sur-Foron (24 avril au 3 mai).
    La Roche-sur-Yon (6 au 10 mai).
    Laval (19 au 24 mai).
    Le Mans (9 au 13 septembre).
    Limoges (14 au 23 mai).
    Lorient (13 au 18 octobre).
    Mâcon (15 au 24 mai).
  • Mulhouse (20 au 31 mai).
    Nevers (13 au 22 mars).
    Niort (1er au 9 mai).
    Orange (9 au 17 octobre).
    Orléans (27 mars au 4 avril).
    Pau (3 au 13 septembre).
    Perpignan (3 au 12 avril).
    Poitiers(15 au 23 mai).
    Reims (10 au 18 avril).
    Romans-sur-Isère (25 septembre au 3 octobre).
    Saint-Brieuc (11 au 19 septembre).
    Saint-Etienne (17 au 27 septembre).
    Strasbourg (foire de printemps) (1er au 9 mai).
    Tarbes (30 avril au 9 mai).
    Troyes (18 au 27 juin).
    Valence (7 au 16 mai).



  • B. - SALONS


    Agréés et agréés internationaux


    I. - Agriculture, sylviculture, viticulture

    et leurs équipements


    Salon international de la machine agricole, Paris-Nord-Villepinte (28 février au 4 mars).
    Salon international professionnel d'équipement viti-vinicole, Montpellier (23 au 25 novembre).
    Salon international des vins et spiritueux, Bordeaux (21 au 25 juin).
    Salon international professionnel des techniques hortico-maraîchaires, Lyon (4 au 6 février).
    Evénement international du jardin, Jarditec, Paris-Nord-Villepinte (19 au 22 septembre).
    Salon international du matériel pour l'horticulture, Orléans (9 au 12 septembre).
    Salon du jardin et de l'environnement de la maison, Paris (29 avril au 9 mai).
    Salon Hortiflor, Paris (16 au 19 janvier).
    Salon de la production agricole, Carrefour européen, Rennes (16 au 19 septembre).



  • II. - Alimentation, hôtellerie et leurs équipements


    Salon international de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie, pâtisserie, Paris-Nord-Villepinte (30 janvier au 3 février).
    Salon technique international de la gestion des hôtels, restaurants, cafés et collectivités, Paris (20 au 26 octobre).
    Salon international de la restauration rapide, Paris (28 février au 3 mars). Salon international des métiers de bouche, Lyon (23 au 27 janvier).
    Salon des techniques de la glace et de la crème glacée,
    Paris-Nord-Villepinte (30 janvier au 3 février).
    Salon régional des collectivités, des métiers de bouche et de l'hôtellerie, Montpellier (20 au 24 mars).
    Salon régional de l'hôtellerie, des métiers de bouche et de l'agro-alimentaire, Nantes (28 février au 3 mars).
    Journées professionnelles des agencements et équipements commerciaux,
    hôteliers et des collectivités, Nice (7 au 11 février).


  • III. - Textiles, cuir, habillement, accessoires et leurs équipements
    Salon international des industries de la fourrure, Paris (20 au 23 mars).
    Semaine internationale du cuir, Paris (18 au 21 septembre).
    Salon international de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et cadeaux,
    Paris-Nord- Villepinte:
    1re session (8 au 12 janvier);
    2e session (3 au 7 septembre).
    Salon international de l'habillement masculin, Paris:
    1re session (30 janvier au 2 février);
    2e session (4 au 7 septembre).
    Salon international de la mode enfantine, Paris:
    1re session (30 janvier au 2 février);
    2e session (4 au 7 septembre).
    Salon international de la lingerie, Paris (30 janvier au 2 février).
    Salon international du prêt-à-porter féminin, Paris: Salon de la boutique,
    Paris:
    1re session (29 janvier au 2 février);
    2e session (3 au 7 septembre).
    Salon mode internationale de la chaussure, Le Bourget:
    1re session (14 au 16 mars);
    2e session (5 au 7 septembre).
    Exposition de la maroquinerie et articles de voyage, Paris:
    1re session (29 janvier au 2 février);
    2e session (18 au 20 avril).
    Salon première vision tissus création, Paris-Nord-Villepinte:
    1re session (13 au 16 mars);
    2e session (2 au 5 octobre).
    Salon de l'accessoire de mode, Paris:
    1re session (19 au 22 mars);
    2e session (15 au 18 octobre).



  • IV. - Bâtiment, travaux publics, second oeuvre et leurs équipements
    Salon international professionnel de la quincaillerie, outillage, jardinage, entretien, ménage, Paris-Nord-Villepinte (19 au 22 septembre).
    Salon international de la construction et des industries du second oeuvre,
    Paris-Nord-Villepinte (9 au 14 novembre).
    Salon international du chauffage, du froid et de la climatisation,
    Paris-Nord-Villepinte (9 au 13 novembre).
    Salon de la maison individuelle et de la résidence secondaire, Paris (15 au 24 octobre).



  • V. - Habitat, aménagement de la maison et leurs équipements


    Salon international du luminaire, Paris (8 au 12 janvier).
    Salon international du meuble, Paris (8 au 12 janvier).
    Salon international des approvisionnements, matériels et fournitures destinés à la fabrication des sièges et articles de literie, à l'agencement et à la décoration, Paris (8 au 12 janvier).
    Salon international des arts ménagers, Paris-Nord-Villepinte (8 au 12 janvier).
  • Marché européen de l'ameublement et des fournitures professionnelles pour l'ameublement, Lyon (17 au 20 septembre).
    Salon international des ateliers d'art, Paris:
    1re session (8 au 12 janvier);
    2e session (3 au 7 septembre).
    Salon Parallèle (cadeau et décor de la maison), Paris:
    1re session (8 au 12 janvier);
    2e session (3 au 7 septembre).
    Salon La maison des internationaux créateurs, Paris:
    1re session (8 au 12 janvier);
    2e session (3 au 7 septembre).
    Salon du mobilier et de la décoration, de la cuisine et du tapis, Paris (15 au 24 octobre).
    Salon du bricolage et de l'amélioration de l'habitat, Paris (15 au 24 octobre).
    Exposition du confort ménager, Bordeaux (31 octobre au 11 novembre).



  • VI. - Santé, hygiène, environnement, sécurité et leurs équipements
    Salon international de la lunetterie, de l'optique oculaire et du matériel pour opticiens, Paris (22 au 25 octobre).
    Salon international des industries techniques pour l'art dentaire, Paris (17 au 20 mars).
    Salon international du laboratoire, Paris-Nord-Villepinte (7 au 10 décembre).
    Salon international professionnel de la pharmacie, Lyon (16 au 18 octobre). Salon des techniques eau-air-bruit-déchets, Paris (12 au 15 octobre).



  • VII. - Transports, circulation et leurs équipements


    Salon international de l'aéronautique et de l'espace, Le Bourget (11 au 20 juin).
    Salon international des industries d'équipement et d'entretien de l'automobile, Paris-Nord-Villepinte (22 au 28 octobre).
    Marché international du tourisme en autocar, Paris (7 au 10 octobre).
    Salon de la moto, Paris (24 septembre au 3 octobre).
    Salon de l'automobile, Lyon (2 au 10 octobre).



  • VIII. - Information, communication, bureau, livres,

  • IX. - Sports, loisirs, jeux et leurs équipements


    Salon professionnel international du sport et des loisirs,
    Paris-Nord-Villepinte (5 au 7 septembre).
    Salon professionnel international des articles et de la mode des sports d'hiver, Grenoble (14 au 17 mars).
    Salon nautique international, Paris (3 au 13 décembre).
    Salon international du jouet, Paris-Nord-Villepinte (27 janvier au 2 février).
    Salon international de la puériculture (le monde de l'enfant), Paris (4 au 7 septembre).
    Salon du tourisme et des voyages, Paris (10 au 15 mars).
    Salon des véhicules de loisirs, Le Bourget (2 au 10 octobre).
    Salon de la maquette et du modèle réduit, Paris (10 au 18 avril).
    Salon des industries pour les forains et responsables de centres d'attractions, Le Bourget (7 au 10 décembre).
    Grand pavois de La Rochelle (salon nautique) (8 au 13 septembre).



  • X. - Industrie, commerce, sciences, techniques,

  • Manifestations agréées en application de l'article 7

    de l'arrêté du 7 avril 1970


    Foire internationale d'art contemporain, Paris (Grand Palais) (8 au 17 octobre).
    Festival international du film, Cannes (13 au 24 mai).
    Marché international du film, Cannes (13 au 24 mai).


  • Art. 2. - Le directeur du commerce intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 10 septembre 1992.

JEAN-MARIE RAUSCH