Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 janvier 1996, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels :

Région Basse-Normandie

Titulaire : M. Bailhache (Rémi), en remplacement de M. Fontenier (Georges). Suppléant : M. Fontenier (Georges), en remplacement de M. Epron (Daniel).

Région Bourgogne

Suppléant : Mme Daguin (Bernadette), en remplacement de M. Tonnellier (Michel).

Région Centre

Titulaire : M. Dassier (Paul), en remplacement de M. Faure (André).
Suppléant : M. Beulin (Xavier), en remplacement de M. Guiet (Pierre).