Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 9 juillet 1992, M. Peltier (Claude, Marc, Louis, Antonin), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forts, en fonctions au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, Groupement de Grenoble, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 8 août 1992.
Arrêté du 9 juillet 1992 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
NOR : AGRA9201311A