Arrêtés du 31 mars 1992 relatifs à la nomination de membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers

Version INITIALE

NOR : MENN9200881A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, et du ministre délégué à la santé en date du 31 mars 1992:
Son proclamés élus ou nommés membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires:

  • Pour les disciplines médicales:



  • 1o Professeurs des universités-praticiens hospitaliers élus (art. 22 [4o] du décret du 24 février 1984 modifié):


    a) M. Bernadou (Alain) (C.H.U. Paris - U.F.R. Broussais - Hôtel-Dieu),
    titulaire, collège de médecine.
    b) M. Boutelier (Philippe) (C.H.U. Paris - U.F.R. Bobigny), titulaire,
    collège de chirurgie.
    c) M. Kamoun (Pierre, Prosper) (C.H.U. Paris - U.F.R. Necker - Enfants malades), titulaire, collège de biologie.
    M. Masson (Maurice) (C.H.U. Paris - U.F.R. Bichat-Beaujon), 1er suppléant,
    collège de médecine.
    M. Queneau (Patrice) (C.H.U. Saint-Etienne), 2e suppléant, collège de médecine.
    M. Vidal (Jacques) (C.H.U. Montpellier), 1er suppléant, collège de chirurgie.
    M. Wurtz (Alain) (C.H.U. Lille), 2e suppléant, collège de chirurgie.
    M. Courtieu (A, Louis) (C.H.U. Nantes), 1er suppléant, collège de biologie. M. Grall (Yvon) (C.H.U. Paris - U.F.R. Lariboisière - Saint-Louis), 2e suppléant, collège de biologie.



  • 2o Professeurs des universités-praticiens hospitaliers élus siégeant lorsque la personne déférée est un professeur (art. 22, deuxième alinéa du décret du 24 février 1984 modifié):


    a) M. Couturier (Daniel) (C.H.U. Paris - U.F.R. Cochin - Port-Royal),
    titulaire, collège de médecine.
    b) M. Soutoul (Jean-Henri) (C.H.U. Tours), titulaire, collège de chirurgie. c) M. Drosdowsky (Michel, Anatole) (C.H.U. Caen), titulaire, collège de biologie.
    M. Luccioni (Roger) (C.H.U. Marseille), 1er suppléant, collège de médecine. M. Antoine (Bernard) (C.H.U. Paris - U.F.R. Necker - Enfants malades), 2e suppléant, collège de médecine.
    M. Leguerrier (Alain) (C.H.U. Rennes), 1er suppléant, collège de chirurgie. M. Cugnenc (Paul, Henri) (C.H.U. Paris - U.F.R. Necker - Enfants malades),
    2e suppléant, collège de chirurgie.
    M. Talbot (Jean-Noël) (C.H.U. Paris - U.F.R. Saint-Antoine), 1er suppléant, collège de biologie.
    M. Bernard (Alain) (C.H.U. Nice), 2e suppléant, collège de biologie.



  • 3o Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers siégeant lorsque la personne déférée est un maître de conférences:


    a) M. Garcia (Alain) (C.H.U. Paris - U.F.R. Broussais - Hôtel-Dieu),
    titulaire, collège de médecine.
    b) M. Chevallier (Jean-Marc) (C.H.U. Paris - U.F.R. Necker - Enfants malades), titulaire, collège de chirurgie.
    c) M. Fernet (Pierre) (C.H.U. Toulouse), titulaire, collège de biologie.
    M. Zannad (Mohamed, Faiez) (C.H.U. Nancy), 1er suppléant, collège de médecine.
    M. Gonin (Daniel) (C.H.U. Lyon), 2e suppléant, collège de médecine.

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