Par arrêté du Premier ministre en date du 9 décembre 1991, sont nommés membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique:
Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie, du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur et du ministre de la défense, choisis parmi des personnalités extérieures au Commissariat à l'énergie atomique:
M. Lehmann (Pierre), directeur de l'Institut national de physique des particules et de physique nucléaire;
M. Berroir (André), directeur de l'Institut national des sciences de l'univers;
M. Kourilsky (Philippe), biologiste à l'institut Pasteur;
M. Varet (Jacques), ministère de la recherche et de la technologie, chef du département Energies et ressources minérales;
M. Grenon (Thomas), ministère de l'industrie et du commerce extérieur (direction générale de l'énergie et des matières premières);
M. Caseau (Paul), directeur des études et recherches Electricité de France; M. l'ingénieur général de l'armement Le Fevre de Saint Germain (Paul-Ivan), directeur des recherches, études et techniques d'armement à la Délégation générale pour l'armement.
Sur proposition de l'administrateur général, choisis en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique:
M. Dautray (Robert), directeur scientifique du Commissariat à l'énergie atomique;
M. Fromageot (Pierre), directeur du laboratoire d'ingénierie des protéines de la direction des sciences du vivant;
M. Lefevre (Jean), directeur, chargé des programmes à la direction du cycle du combustible;
M. Livolant (Michel), directeur des recherches de sécurité nucléaire à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire;
M. Spitz (Jean-Pierre), directeur du Centre d'études et de recherches sur les matériaux;
M. Winter (Jacques), chef du département de recherche fondamentale du centre d'études nucléaires, Grenoble.
En tant que représentant du personnel, nommés après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement:
M. Meurgues (Jean-Pierre), C.G.T.;
M. Cohen-Tanoudji (Gilles), C.G.T.;
M. Maire (Daniel), C.F.T.C.;
M. Ezratty (José), C.G.T.-F.O.;
M. Millet (Michel), S.P.A.E.N.;
M. Ducros (Yves), C.F.D.T.
Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie, du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur et du ministre de la défense, choisis parmi des personnalités extérieures au Commissariat à l'énergie atomique:
M. Lehmann (Pierre), directeur de l'Institut national de physique des particules et de physique nucléaire;
M. Berroir (André), directeur de l'Institut national des sciences de l'univers;
M. Kourilsky (Philippe), biologiste à l'institut Pasteur;
M. Varet (Jacques), ministère de la recherche et de la technologie, chef du département Energies et ressources minérales;
M. Grenon (Thomas), ministère de l'industrie et du commerce extérieur (direction générale de l'énergie et des matières premières);
M. Caseau (Paul), directeur des études et recherches Electricité de France; M. l'ingénieur général de l'armement Le Fevre de Saint Germain (Paul-Ivan), directeur des recherches, études et techniques d'armement à la Délégation générale pour l'armement.
Sur proposition de l'administrateur général, choisis en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique:
M. Dautray (Robert), directeur scientifique du Commissariat à l'énergie atomique;
M. Fromageot (Pierre), directeur du laboratoire d'ingénierie des protéines de la direction des sciences du vivant;
M. Lefevre (Jean), directeur, chargé des programmes à la direction du cycle du combustible;
M. Livolant (Michel), directeur des recherches de sécurité nucléaire à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire;
M. Spitz (Jean-Pierre), directeur du Centre d'études et de recherches sur les matériaux;
M. Winter (Jacques), chef du département de recherche fondamentale du centre d'études nucléaires, Grenoble.
En tant que représentant du personnel, nommés après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement:
M. Meurgues (Jean-Pierre), C.G.T.;
M. Cohen-Tanoudji (Gilles), C.G.T.;
M. Maire (Daniel), C.F.T.C.;
M. Ezratty (José), C.G.T.-F.O.;
M. Millet (Michel), S.P.A.E.N.;
M. Ducros (Yves), C.F.D.T.