Arrête:

Art. 1er. - L'admission en première année à l'Ecole centrale de Lyon a lieu par voie de concours dans les conditions fixées par le présent arrêté.

Art. 2. - Les candidats et candidates aux concours doivent être de nationalité française ou ressortissants d'un des pays membres de la C.E.E.
Les étrangers (hors pays de la C.E.E.) peuvent prendre part aux concours d'admission sous réserve d'obtenir, au préalable, l'autorisation du ministre chargé de l'enseignement supérieur, après avis du ministre des affaires étrangères. Nul ne peut être autorisé à subir plus de trois fois les épreuves des concours.

Art. 3. - Le nombre maximum de places mises aux concours est fixé chaque année et pour chaque concours par arrêté ministériel, sur proposition du directeur de l'école, après avis du conseil d'administration.

Art. 4. - Les avis d'ouverture de session précisent, chaque année, le ou les services chargés d'enregistrer les inscriptions, les modalités d'inscription, les dates des concours, le ou les centres dans lesquels ont lieu les épreuves.

Art. 5. - Les épreuves du concours sur épreuves portent soit sur le programme M, soit sur le programme PI, soit sur le programme TA des classes préparatoires aux grandes écoles scientifiques définis par arrêtés.
L'option TA est réservée aux élèves des classes préparatoires aux grandes écoles scientifiques Technologie et mathématiques spéciales TA.
Les candidats doivent indiquer dans leur dossier d'inscription le programme sur lequel ils désirent concourir.