Décret du 9 janvier 1992 portant nomination au conseil d'administration du centre de cure climatique d'altitude Les Neiges

Version INITIALE

NOR : DEFD9102289D

Par décret en date du 9 janvier 1992, sont nommés représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon:


  • Au titre du ministère de la défense


    M. Haguenauer (Gérald), médecin général à la direction du service de santé en région militaire de la défense Atlantique, à Bordeaux.
    M. Ille (Henri), médecin en chef à la direction centrale du service de santé des armées.



  • Au titre du ministère de l'économie,

  • Au titre du ministère des affaires sociales

    et de l'intégration


    M. Barbance (Jean), administrateur civil à la direction des hôpitaux.
    Les mandats confiés aux représentants de l'Etat expireront à l'issue de l'assemblée générale ordinaire chargée de statuer sur les comptes sociaux de l'exercice 1992.

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