Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 15 juillet 1991, sont renouvelés comme membres du Conseil supérieur des archives, pour une durée de trois ans, en tant que représentants des organismes professionnels:
Sur proposition de la section d'histoire médiévale et de philologie du comité des travaux historiques et scientifiques: M. Bautier (Robert Henri),
secrétaire.
Sur proposition de la section d'histoire moderne et contemporaine du comité des travaux historiques et scientifiques: M. Delmas (Bruno), membre de la section.
Sur proposition de la section d'histoire des sciences et des techniques du comité des travaux historiques et scientifiques: M. Laissus (Yves),
président.
Sur proposition de la société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public: Mme Gauvard (Claude), secrétaire générale.
Sur proposition de l'association des historiens modernistes des universités: M. Berce (Yves-Marie), président.
Sur proposition de l'association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche: M. Sirinelli (Jean-François),
président.
Sur proposition de l'association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (A.P.A.H.A.U.): M. Thuillier (Jacques), membre de l'association.
Sur proposition de l'association des professeurs d'histoire et de géographie: M. Peyrot (Jean), président.
Sur proposition de la fédération des sociétés françaises de généalogie,
d'héraldique et de sigillographie: M. Sagot (Gaston), président.
Sont renouvelés comme membres du Conseil supérieur des archives, pour une durée de trois ans, en raison de leur compétence:
M. Berliet (Paul), président de la fondation Berliet.
M. Caron (François), professeur à l'université de Paris-Sorbonne.
M. Guenée (Bernard), membre de l'institut.
M. Badinter (Robert), président du Conseil constitutionnel, président de l'association pour l'histoire de la justice.
M. Tulard (Jean), directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études.