Arrêté du 14 janvier 1992 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

Version INITIALE

NOR : PRMC9205083A

Le Premier ministre,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié;
Vu le décret du 15 mai 1991 portant nomination du Premier ministre;
Vu l'arrêté du 7 juin 1991 portant nomination au cabinet du Premier ministre,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - M. le colonel de gendarmerie Michel Alaux est nommé adjoint au chef du cabinet militaire du Premier ministre, en remplacement de M.
    Jean-Louis Fournaise, appelé à d'autres fonctions.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 janvier 1992.

EDITH CRESSON

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