Vu l'arrêté du 31 mars 1987 modifié portant création du baccalauréat professionnel section Bâtiment: étude de prix, organisation et gestion de travaux et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 9 juin 1987 modifié portant création du baccalauréat professionnel section Equipements et installations électriques et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel; Vu l'arrêté du 16 juin 1987 modifié portant création du baccalauréat professionnel section Bureautique et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 16 juin 1987 modifié portant création du baccalauréat professionnel section Productique mécanique et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 16 juin 1987 modifié portant création du baccalauréat professionnel section Productique matériaux souples et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 12 août 1987 modifié portant création du baccalauréat professionnel section Industries chimiques et de procédés et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel; Vu l'arrêté du 20 août 1987 modifié portant création du baccalauréat professionnel section Productique bois et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 27 août 1987 modifié portant création du baccalauréat professionnel section Restauration et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 3 mai 1988 modifié portant création du baccalauréat professionnel section Outillages de mise en forme des matériaux et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel; Vu l'arrêté du 3 mai 1988 modifié portant création du baccalauréat professionnel section Travaux publics et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 6 mai 1988 modifié portant création du baccalauréat professionnel section Bio-industries de transformation et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel; Vu l'arrêté du 31 juillet 1989 relatif aux conditions de délivrance du baccalauréat professionnel section Commerce-services;
Vu l'arrêté du 12 mars 1990 relatif aux conditions de délivrance du baccalauréat professionnel section Définition de produits industriels;

Vu l'arrêté du 12 mars 1990 relatif aux conditions de délivrance du baccalauréat professionnel section Structures métalliques;
Vu l'arrêté du 12 mars 1990 relatif aux conditions de délivrance du baccalauréat professionnel section Bois-construction et aménagement du bâtiment;
Vu l'arrêté du 23 juillet 1990 relatif aux conditions de délivrance du baccalauréat professionnel section Imprimerie et industries graphiques;
Vu l'arrêté du 23 juillet 1990 relatif aux conditions de délivrance du baccalauréat professionnel section Maintenance des appareils et équipements ménagers et de collectivités;
Vu l'arrêté du 19 juillet 1990 portant création du baccalauréat professionnel section Energétique et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 19 juillet 1990 portant création du baccalauréat professionnel section Construction bâtiment gros oeuvre et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel; Vu l'arrêté du 22 août 1990 portant création du baccalauréat professionnel section Maintenance des systèmes mécaniques automatisés et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel; Vu l'arrêté du 12 septembre 1990 portant création du baccalauréat professionnel section Maintenance automobile et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 12 septembre 1990 portant création du baccalauréat professionnel section Maintenance et exploitation des matériels agricoles, de travaux publics, de parcs et jardins et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 27 septembre 1990 portant création du baccalauréat professionnel section Artisanat et métiers d'art et fixant les conditions de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 17 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 15 avril 1988 relatif aux langues régionales des lycées pour y introduire le programme des langues régionales des pays mosellans;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 mai 1991;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 27 mai 1991,

Arrête:

Art. 1er. - Dans les arrêtés susvisés relatifs aux baccalauréats professionnels sections:
Equipements et installations électriques;
Productique mécanique;
Industries chimiques et de procédés;
Productique bois;
Restauration;
Outillages de mise en forme des matériaux;
Travaux publics;
Bio-industries de transformation;
Commerce-services;
Définition de produits industriels;
Structures métalliques;
Bois-construction et aménagement du bâtiment;
Imprimerie et industries graphiques;
Maintenance des appareils et équipements ménagers et de collectivités;
Energétique;
Construction bâtiment gros oeuvre;
Maintenance des systèmes mécaniques automatisés;
Maintenance automobile;
Maintenance et exploitation des matériels agricoles, de travaux publics, de parcs et jardins;
Artisanat et métiers d'art,
la liste des langues pouvant faire l'objet d'une épreuve facultative est complétée comme suit:
< >

Art. 2. - Dans les arrêtés susvisés relatifs aux baccalauréats professionnels sections:
Vente-représentation;
Maintenance de l'audiovisuel électronique;
Maintenance réseaux-bureautique-télématique;
Construction et réparation en carrosserie;
Bâtiment: étude de prix, organisation et gestion de travaux;
Bureautique;
Productique matériaux souples,
la liste des langues pouvant faire l'objet d'une épreuve facultative est complétée comme suit:
< >

Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session de 1992 de l'examen du baccalauréat professionnel.

Art. 4. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.