Arrêtés du 8 décembre 1995 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9540408A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 8 décembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Lorraine :
    Titulaire : M. Caron (Philippe), en remplacement de M. Mathieu (Jean) ;
    Suppléant : M. Schrepfer (Claude), en remplacement de M. Caron (Philippe).