Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 1er octobre 1991, est nommé, pour une période de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté, membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande: M. Rousset (Patrick), directeur de la Compagnie méridionale de navigation,
au titre de représentant de l'armement, en remplacement de M. Vieljeux (Patrice), démissionnaire.
L'arrêté du 5 septembre 1991 portant nomination d'un membre du Conseil supérieur de la marine marchande est abrogé.
au titre de représentant de l'armement, en remplacement de M. Vieljeux (Patrice), démissionnaire.
L'arrêté du 5 septembre 1991 portant nomination d'un membre du Conseil supérieur de la marine marchande est abrogé.