Arrêté du 6 juin 1995 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Version INITIALE

NOR : DEFT9501626A

  • Par arrêté du ministre de la défense en date du 6 juin 1995, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit, à compter du 1er juin 1995:
    Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes:
    Remplacer: < < Mme Conreur (Françoise) à l'établissement des subsistances de Douai (Nord) > >, par: < < M. Galand (Bernard) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Douai (Nord) > >;
    Remplacer: < < Mlle Cerisier (Michelle) à l'établissement des subsistances de Sissonne (Aisne) > >, par: < < le lieutenant Le Tolguenec (Patrice) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Sissonne (Aisne) > >.