Arrêté du 9 août 1991 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : TOUR9104542A

Le ministre délégué au tourisme,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié;
Vu le décret du 15 mai 1991 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 16 mai 1991 relatif à la composition du Gouvernement,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - M. Monferrand (Alain) est nommé conseiller technique au cabinet du ministre délégué au tourisme.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 9 août 1991.

JEAN-MICHEL BAYLET

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