Décret du 4 octobre 1991 modifiant les décrets du 24 décembre 1990 portant nomination et titularisation (disciplines scientifiques)

Version INITIALE

NOR : MENN9102197D

Par décret du Président de la République en date du 4 octobre 1991:
Le décret du 24 décembre 1990 portant nomination et titularisation de professeurs des universités (disciplines scientifiques), recrutés au titre des articles 42 et 43 (alinéas 1 et 2) du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié relatif aux statuts du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, est modifié ainsi qu'il suit:


  • Université Aix-Marseille-III


    Au lieu de < >, lire < >.



  • Université Bordeaux-III


    Au lieu de: < affecté au 27 janvier 1991> >, lire: < >.



  • Université de Chambéry


    Au lieu de < >, lire < >.



  • Université Grenoble-I



    En ce qui concerne M. Siegmund Kosarew:
    Au lieu de < <1er octobre 1990> >, lire < <1er février 1991> >.



  • Université Lyon-I


    Au lieu de < >, lire < Michel Treilleux (Ecole normale supérieure: physique de l'état condensé et cristallographie)> >.



  • Université Montpellier-II


    Au lieu de < >, lire < >.



  • Université Paris-VI


    Au lieu de < >, lire: < >.
    Le décret du 24 décembre 1990 portant nomination et titularisation de professeurs des universités (disciplines scientifiques), recrutés au titre de l'article 62 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 précité, est modifié ainsi qu'il suit:
    M. François Math, maître de conférences titulaire, est nommé et titularisé en qualité de professeur des universités (physiologie, biologie des organismes et des populations):
    Au lieu de < <à compter du 1er octobre 1990> >, lire < <à compter du 1er octobre 1988 et affecté à l'université de Besançon le 1er octobre 1990> >.



  • Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand


    Au lieu de < >, lire < >.



  • Institut national des sciences appliquées de Toulouse


    Au lieu de: < >, lire: < >.

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