Arrêté du 19 octobre 1990 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur de fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

Version INITIALE

NOR : AGRP9002166A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 19 octobre 1990, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture:

  • Au titre des représentants de la production agricole



    M. Conanec (Gildas).
    M. Cuxac (Jean-Pierre).
    M. Haquin (René).
    M. Julien (Jean).
    M. Narcy (Louis).
    M. Valay (Philippe).



    Au titre des représentants de la coopération agricole



    M. Rico (Georges).
    M. Hammel (Olivier).
    M. Le Bot (Pierre).




    Au titre des représentants de l'industrie de transformation



    M. Bonduelle (Félix).
    M. Calvagrac (Pierre).
    M. Guilmain (Georges).
    M. Perrier (René).
    M. Romieu (Jean).
    M. Walther (René).


    Le mandat des membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 29,8 Mo