CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL Arrêtés du 13 novembre 1990 portant inscription sur une liste d'aptitude, nomination et titularisation

Version INITIALE

Par arrêté du président du Conseil économique et social en date du 13 novembre 1990, M. Carles (Jean) est inscrit sur la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur du Conseil économique et social au titre de l'année 1990.
Par arrêté du président du Conseil économique et social en date du 13 novembre 1990, M. Carles (Jean) est nommé et titularisé en qualité d'administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon, à compter du 1er novembre 1990.