Au 1er janvier 1990

Mme Huguette Eyral.
Mme Odile Ballouhey.
Mme Evelyne Stahlberger.
Mme Véronique Albanel.
M. Daniel Richer.
M. Aymard de Malafosse.
M. Benoît Rivaux.
M. Jean-Louis Guerrive.
Mlle Dominique Bonmati.
M. Pierre Cregut.
Mme Joëlle Burleraux- Lackmann.
Mme Christiane Tricot.
M. René Bousquet.
M. Hugues Hourdin.
M. Francis Zapata.

Au 1r juillet 1990

Mme Michèle de Bardon de Segonzac.
M. Jean-Yves Madec.
Mme Catherine Bergeal.
M. Maurice Gothier.

Au 1er août 1990

M. Bernard Geneste.
M. Alain Leducq.
Mme Jeannine Felmy.
M. Christian Chanel.
Mme Annie-France Cartal.
M. Georges Merloz.
M. Henri Dubreuil.
Mme Marie-Jeanne Texier.
Mme Anne-Françoise Roul.

Au 15 août 1990

M. Philippe Couzinet.

Au 1er septembre 1990

M. Michel Roche.
Mlle Dominique Chelle.
M. Michel Rébut.
Mme Denise Guillou.
Mme Monique Dubois.

Les conseillers de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel dont les noms suivent sont promus au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées:

Au 1er janvier 1990

M. Jean-Paul Lamblin.
M. Serge Gonzales.
M. Alain Perez.
M. Jacques Quastana.
Mme Lise Driencourt.
M. Jean-Pierre Blin.
M. Robert Porcher.
Mme Anne Cazala.
Mme Catherine Guyot d'Asnières de Salins.
M. Bernard Bachellerie.
M. Serge Veslin.
M. Etienne Quencez.
M. Jean-Luc Picard.
Mme Evelyne Coënt-Bochard.
M. Christian Cau.
M. André Bonnet.
Mme Isabelle Perrot.

Au 16 septembre 1990

M. Xavier Libert.
Mme Marie Cès.
M. Pascal Girault.
M. Olivier Collet.
M. Alexandre Badie.
M. Jean-Yves Tallec.
Mme Marie Merlin-Desmartis.
Mme Marie Picard.
M. Jean-Pierre Arroucau.
M. Guillaume Mulsant.
Mlle Anne Devauchelle.
Mme Anne Gras.
Mme Sylvie Favier.
M. Antoine Bec.