Arrêté du 10 août 1990 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport

Version INITIALE

NOR : EQUT9001112A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 10 août 1990, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.) pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur:


  • A. - En qualité de représentants

    des entreprises participantes


    Au titre des entreprises de transports publics

    sur route



    Membre titulaire:
    M. Dossot (Jack), en remplacement de M. Betrancourt (Georges).
    Membre suppléant:
    M. Cardot (François, Louis), en remplacement de M. Dossot (Jack).



  • B. - En qualité de représentant des bénéficiaires


    Au titre des représentants du personnel

    des entreprises de transports publics sur route



    Membre suppléant:
    M. Orhon (Roger), en remplacement de M. Cavaroc (Michel).

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