Arrêté du 23 juillet 1990 relatif aux programmes d'enseignement et aux épreuves des examens de la marine marchande

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NOR : MERG9000137A

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Le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer,
Vu le décret no 85-378 du 27 mars 1985 relatif à la formation professionnelle maritime;
Vu le décret no 85-379 du 27 mars 1985 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime;
Vu l'arrêté du 9 octobre 1970 modifié relatif à l'examen de capitaine côtier;
Vu l'arrêté du 7 octobre 1985 modifé relatif à la formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime;
Vu l'arrêté du 6 avril 1987 modifié relatif à la formation des capitaines de 2e classe de la navigation maritime;
Vu l'arrêté du 12 avril 1988 modifié relatif à l'organisation des examens pour l'obtention des certificats, diplômes et brevets de la marine marchande; Vu l'arrêté du 9 juin 1988 relatif à la formation des officiers mécaniciens à la pêche,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'horaire hebdomadaire d'enseignement de la section préparatoire à l'examen de capitaine côtier, tel qu'annexé à l'arrêté du 9 octobre 1970 modifié susvisé, est modifié comme suit:
    < <

    1h15mn

    ......................................................

    0h30mn


  • Art. 2. - Le programme de 1re année du cycle de formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime, tel qu'annexé à l'arrêté du 7 octobre 1985 modifié susvisé, est modifié comme suit:
    Formation nautique (en ajoutant 7 heures pour la formation pratique maritime élémentaire):
    Paragraphe 4 Formation pratique maritime élémentaire, ajouter < < < > Automatique (sans modification de l'horaire annuel):
    Dans le chapitre II, entre les paragraphes 4 et 5, ajouter:
    < <5.Circuits numériques;
    < < <- combinatoires;
    < <- séquentiels.> > Les paragraphes suivants deviennent:
    < <6.Grafcet;
    < <7.Technologie.> > Informatique (sans modification de l'horaire annuel):
    Dans le chapitre Ier, ajouter:
    < modems;
    < >
  • Art. 3. - Le programme de secourisme de la filière de formation des capitaines de 2e classe de la navigation maritime, tel qu'annexé à l'arrêté du 6 avril 1987 modifié susvisé, est modifié comme suit:


    Remplacer < > par < >.



  • <

    <
    <



  • <

    <
    < < <



  • <

    <

  • Art. 4. - Le tableau fixant la nature, la durée et les coefficients des épreuves pour l'obtention du diplôme d'élève officier mécanicien à la pêche figurant à l'article 10 de l'arrêté du 9 juin 1988 susvisé est remplacé par le tableau ci-après:





  • ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0217 du 19/09/1990
    ......................................................




    (1) L'usage d'un dictionnaire entièrement rédigé en anglais est seul autorisé.
    (2) Deux notes inférieures à 5 sur 20 sur l'ensemble de ces épreuves sont éliminatoires.
    (3) La note prise en compte est celle attribuée à l'issue du stage.




  • Art. 5. - L'arrêté du 12 avril 1988 modifié susvisé est modifié comme suit: < > Le paragraphe e est remplacé par le suivant:
    < L'emploi des normographes, pistolets et calibres est autorisé ainsi que l'usage des mémentos de dessin.> >
  • Art. 6. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de l'année scolaire 1990-1991.


  • Art. 7. - Le directeur des gens de mer et de l'administration générale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 juillet 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur des gens de mer

et de l'administration générale:

L'administrateur en chef des affaires maritimes,

J.-L. JOURDE

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