Le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports, Vu le décret no 86-148 du 29 janvier 1986 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives et du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse;
Vu le décret no 88-281 du 22 mars 1988 modifié portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 88-281 du 22 mars 1988 modifié portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports,
- Arrête:
- Art. 1er. - Sont désignés en qualité de représentants de l'Etat à la formation plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse:
- le directeur de l'administration et des services extérieurs au secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports ou son représentant;
- le directeur des sports ou son représentant;
- le directeur de la jeunesse et de la vie associative ou son représentant; - le chef du service de l'inspection générale au secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports ou son représentant. - Art. 2. - Sont désignés au titre des représentants mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé:
a) Représentant l'association des présidents de conseils généraux:
M. Albert Vecten, titulaire, M. Bernard Derosier, suppléant;
b) Représentant la Caisse nationale des allocations familiales:
M. Pierre Boisard, titulaire, M. Louis Delattre, suppléant;
c) Au titre des organisations syndicales:
C.F.D.T.: M. Jean-Philippe Liard, titulaire, M. Vincent Loustau, suppléant; C.F.T.C.: M. Patrick Monin, titulaire, M. Bernard Cheval, suppléant;
C.G.C.: M. Bernard Chevalier, titulaire, M. Jacques Loustaudaudine,
suppléant;
C.G.T.: M. André Ortéga, titulaire, M. Michel Gautherin, suppléant;
C.G.T.-F.O.: M. Jean-Yves Legall, titulaire, M. Yann Poyet, suppléant;
F.E.N.: M. Francis Carrié, titulaire, Mme Annie Daisson-Verduron,
suppléante;
d) Au titre des organisations patronales:
C.N.P.F.: Mme Anne-Geneviève de Saint-Germain, titulaire, M. Jean-Louis Degraeve, suppléant;
C.G.P.M.E.: M. Armand Carillo, titulaire, Mme Catherine Rajalu, suppléante; e) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse:
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (S.N.O.G.A.E.C.): M. Henri Borentin, titulaire, M. Roland Daval, suppléant;
Syndicat des associations de développement culturel et social (S.A.D.C.S.): M. Jean-Marie Rongier, titulaire, M. Jean-Pierre Sirerols, suppléant;
f) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves:
Fédération des conseils de parents d'élèves de l'école publique: Mme Marie-Pierre Larret-Menezo, titulaire, Mme Jacqueline Ninat, suppléante;
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public: M. René Guenot,
titulaire, Mme Odile Villard, suppléante;
Union nationale des associations des parents d'élèves de l'enseignement libre: M. Pierre Pichon, titulaire, M. Patrice De Carne, suppléant. - Art. 3. - Sont désignés au titre des représentants mentionnés au 3o de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé:
a) Représentant les personnels du secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports:
......................................................
Kretzschmar (S.N.C.T.P.E.P.-F.E.N.), suppléant; - ......................................................
(S.N.I.P.J.S.L.-F.E.N.), suppléant;
M. Dominique Caillaud (S.N.A.F.N.-F.E.N.), titulaire, M. Bernard Meunier (S.N.A.U.-F.E.N.), suppléant;
M. Jean Boiteux (S.N.A.P.S.-F.E.N.), titulaire, M. Marc Genève (S.G.E.N.-C.F.D.T.), suppléant.
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire:
M. Dominique Forette (C.G.T.), titulaire;
......................................................
...................................................... - Art. 4. - Sont désignés, au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national:
M. Denis Périn, titulaire, M. Eric Battut, suppléant;
M. Gérard Navarro, titulaire, M. Michel Grave, suppléant;
M. Jacques Guénée, titulaire, M. Bernard Delcroix, suppléant;
M. Alain Goze, titulaire, M. Jean Bastide, suppléant;
M. Georges Friedrich, titulaire, M. Patrick Letang, suppléant;
M. Jean-Marie Michel, titulaire, M. Alain Grimont, suppléant;
M. Gérard Muller, titulaire, Mme Micheline Mainguy, suppléante;
M. Bernard Lefevre, titulaire, Mme Hélène Laborde, suppléante;
Mme Corinne Akli, titulaire, Mme Françoise Penven, suppléante;
M. Pierre Barde, titulaire, M. Bruno Granozio, suppléant;
M. Bruno Cheptou, titulaire, Mme Marie-Solange Durand, suppléante;
Mme Edith Arnoult, titulaire, M. Guillaume Dufresne, suppléant;
M. Michel Gevrey, titulaire, M. Denis Queva, suppléant;
M. Charles-Antoine Arnaud, titulaire, M. Michel Vuez, suppléant;
M. Didier Lhotte, titulaire, M. Laurent Huet, suppléant;
M. Philippe Da Costa, titulaire, M. Rémy Bachimont, suppléant;
M. Manuel Ramalhete, titulaire, M. Henri Blanc, suppléant;
M. Thierry Jarzaguet, titulaire, M. Alain Albright, suppléant;
Mme Monique Mitrani, titulaire, M. Rainer Doumont, suppléant;
M. François Fourreau, titulaire, M. François Guillot, suppléant. - Art. 5. - Sont désignés au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire:
Mme Fathia Metadjer, titulaire;
M. Xavier Ronot, titulaire. - Art. 6. - Les membres des deux commissions du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse, excepté les représentants de l'Etat, sont désignés par la formation plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse conformément aux dispositions des articles 5, 7 et 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé.
- Art. 7. - L'arrêté du 29 janvier 1986 fixant les modalités de désignation des représentants des associations de jeunesse et d'éducation populaire au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse, l'arrêté du 2 mai 1986 portant désignation au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse, l'arrêté du 19 mars 1987 portant nomination à la commission consultative adjointe au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse chargée de l'agrément des associations nationales de jeunesse et d'éducation populaire, l'arrêté du 27 février 1987 portant désignation à la section permanente adjointe au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et l'arrêté du 16 avril 1987 portant nomination des membres du bureau du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse sont abrogés.
- Art. 8. - Le directeur de la jeunesse et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 juin 1990.
ROGER BAMBUCK