Arrêté du 13 août 1990 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 13 août 1990, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux à compter du 1er janvier 1990:
M. Bauzon (Jacques), M. Malherbe (Alain) (détaché).