Décrète:

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande à compter du 1er novembre 1990:
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement de Batz de Trenquelléon (François, Marie, Pierre, Louis).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bosquillon de Frescheville (Francis, Robert).

Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er octobre 1990

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gonin (François, Louis).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Bourhis (Jean, Louis,
Aimé).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lefaudeux (François,
Louis, Marcel).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er septembre 1990

M. l'ingénieur en chef de l'armement Péard (Jean-Claude, Denis, Auguste).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Serres (Roger, Louis, Pierre).

Pour prendre rang du 1er octobre 1990

M. l'ingénieur en chef de l'armement Saleur (Alain, Paul).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Remon (Philippe, Marie, Antoine,
Jacques).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Leygonie (Jean, Jacques).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Gaudillière (Pierre, Marie, Emile).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Le Mière (François, Jean, Marie,
Félix).

Art. 3. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement:

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er octobre 1990

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Dupont (Claude, Marcel, Laurent). Maintenu dans ses fonctions.

Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.