Arrêté du 12 avril 1990 portant nomination au Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Version INITIALE

NOR : SPSP9000847A

Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et du ministre de la recherche et de la technologie en date du 12 avril 1990, sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé:


  • En qualité de personnalités désignées par le Président de la République et appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
    M. de Dinechin (Olivier), en remplacement de M. Verspieren (Patrick).
    M. Arkoun (Mohamed), en remplacement de M. Ben-Hamida (Faker).



  • En qualité de personnalités qualifiées choisies en raison

    de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
    Sur désignation du président de l'Assemblée nationale:


    M. Bioulac (Bernard).


    Sur désignation du premier président de la Cour de cassation:


    M. Michaud (Jean).


    Sur désignation du garde des sceaux:


    M. Grimaldi (Michel), en remplacement de Mme Labrusse (Catherine).


  • Sur désignation du ministre de la solidarité, de la santé et de la

    protection sociale:


    Mme Bressand (Michèle), en remplacement de Mme Marotte (Noelle).



  • Sur désignation du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et

    des sports:


    Mme Fagot-Largeault (Anne), en remplacement de Mme Sellier (Michèle).



  • Sur désignation du ministre chargé du travail:


    M. Laroque (Pierre).



  • Sur désignation du ministre chargé de la communication:


    M. Dumayet (Pierre), en remplacement de M. Frydman (René).



  • Sur désignation du ministre chargé des droits des femmes:


    Mme Dufourt (Renée), en remplacement de Mme Perol (Yvonne).



  • En qualité de personnalités appartenant au monde de la recherche



  • Sur désignation de l'administrateur du Collège de France:


    M. Laporte (Yves).



  • Sur désignation du directeur de l'institut Pasteur:


    M. Gros (François), en remplacement de Mme Stanier (Germaine).



  • Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé

    et de la recherche médicale:


    Mme Descamps-Latscha (Béatrice).
    Mme Driancourt (Catherine), en remplacement de M. Deloche (Gérard).



  • Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche

    scientifique:


    Mme Echard (Nicole), en remplacement de M. Fardeau (Michel).
    M. Seylaz (Jacques), en remplacement de M. Assenmacher (Ivan).



  • Sur désignation de la conférence des présidents d'universités:


    M. Lucas (Philippe).
    M. Jacque (Jean-Paul), en remplacement de M. Mirouze (Jacques).

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 19,2 Mo