Arrêté du 25 juin 1990 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 portant délégation de signature du ministre de la défense,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
    I. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:
    1o A l'article 13, Direction des personnels et des affaires générales,
    paragraphe 1, tableau, colonne Suppléants (en face de M. Robert Duval,
    administrateur civil, sous-directeur des personnels civils), ajouter: < Henri Tellier, administrateur civil> >.
    2o A l'article 15, Délégué aux relations internationales, paragraphe I,
    tableau, colonne Suppléants, au lieu de: < >, lire: < >.
    3o A l'article 16, Service central des affaires industrielles de l'armement, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: < >, lire: < >.
    4o A l'article 17, autres directions, paragraphe I, tableau:
    a) Direction des armements terrestres, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de < >, lire < >.
    b) Direction de l'électronique et de l'informatique, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de < >, lire < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 juin 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT