Arrêté du 21 août 1990 modifiant la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale

Version INITIALE

Le ministre de l'agriculture et de la forêt et le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment l'article R.162-18;
Vu l'arrêté du 3 avril 1985 modifié fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale;
Vu les propositions de la commission de la Nomenclature des actes de biologie médicale,

  • Arrêtent:


  • Art. 1er. - Les dispositions du II. - Exploration de l'hémostase et de la coagulation du chapitre B. - Hématologie de la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie sont remplacées par les dispositions suivantes:



  • <
    < <121 Temps de saignement (épreuve de Duke) (cotation non cumulable avec le ......................................................



    B 5

    < <171 Temps de saignement (test d'Ivy incision ou test d'Ivy 3 points),
    ......................................................

    B 20

    < < < < < < < < <125 Dosage de l'activité prothrombinique ("taux de prothrombine") (temps ......................................................


    B 20

    ......................................................

    B 20

    < ......................................................



    B 15

    < < <173 Dosage du facteur de stabilisation de la fibrine (facteur XIII).......

    B 30

    <

    B 20

    < proaccélérine (facteur V), proconvertine (facteur VII) et/ou facteur Stuart (facteur X), prothrombine (facteur II):
    ......................................................




    B 25

    < <177 Dosage des produits de dégradation du fibrinogène et/ou de la fibrine ......................................................

    B 30

    <
  • ......................................................


    B 40

    ......................................................

    B 40

    ......................................................

    B 50

    ......................................................

    B 50

    < < < <182 Correction du temps de céphaline+activateur, en cas d'allongement du ......................................................

    B 20

    < < < <183 Correction du temps de thrombine, en cas d'allongement du test initial ......................................................


    B 15

    < < < < < < <185 Héparinémie par la mesure de l'activité antithrombine (antifacteur II ......................................................


    B 30

    < < <186 Héparinémie par la mesure de l'activité antifacteur X activé (anti-Xa)

    B 30

    < < <187 Mesure d'un facteur de la coagulation par une méthode immunologique en vue du diagnostic d'un déficit héréditaire: fibrinogène (facteur I),
    prothrombine (facteur II), proconvertine (facteur VII), facteur Stuart ......................................................

    B 40

    ......................................................

    B 40

    < < <189 Dosage de l'activité cofacteur de l'héparine (antithrombine III)......

    B 40

    < < <190 Dosage de la protéine S en vue du diagnostic d'un déficit héréditaire.

    B 50

    < < < <191 Dosage de la protéine C en vue du diagnostic d'un déficit héréditaire.

    B 50

    < < < <192 Dosage de l'activité cofacteur de la ristocétine (facteur Willebrand).

    B 40

    <



  • <
    < <

  • < les examens complémentaires indiqués peuvent être effectués et cotés à l'initiative du directeur de laboratoire et les cotations applicables sont celles prévues pour chaque examen.
    < >
  • Art. 2. - A la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale, les inscriptions no 550 et no 910 sont supprimées.


  • Art. 3. - Le directeur de la sécurité sociale, le directeur général de la santé au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 21 août 1990.

Le ministre de la solidarité, de la santé

et de la protection sociale,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur adjoint du cabinet,

D. TABUTEAU

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,

Pour le ministre et par délégation;

Par empêchement du directeur des exploitations,

de la politique sociale et de l'emploi:



Le chef de service,

J. LENOIR