Arrêté du 12 mars 1990 portant inscription sur une liste d'aptitude (inspection générale)

Version INITIALE

NOR : ACVA9010036A

Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre en date du 12 mars 1990, la liste d'aptitude au grade d'inspecteur général adjoint est fixée ainsi qu'il suit:
M. Delvaux (André), directeur interdépartemental de classe normale;
M. Le Marchand (Yves), directeur interdépartemental de classe normale.