Par arrêté du Premier ministre et du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre en date du 5 avril 1990, M. Le Marchand (Yves), directeur interdépartemental de classe normale du secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre, est nommé et titularisé en qualité d'inspecteur général adjoint audit secrétariat d'Etat. Un arrêté ultérieur fixera les conditions du classement de M. Le Marchand dans son nouveau grade.