Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation nationale;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;
Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à l'enseignement technologique et professionnel;
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;
Vu le décret no 62-1173 du 29 septembre 1962, modifié notamment par le décret no 83-369 du 4 mai 1983, portant réforme du baccalauréat de l'enseignement du second degré;
Vu le décret no 64-42 du 14 janvier 1964, modifié notamment par les décrets no 70-183 du 9 mars 1970, no 80-166 du 21 février 1980 et no 86-935 du 30 juillet 1986 fixant les conditions de délivrance du titre de technicien breveté;
Vu le décret no 68-1008 du 20 novembre 1968 modifié relatif à la délivrance du titre de bachelier de technicien;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées;
Vu le décret no 85-547 du 20 mai 1985, modifié par le décret no 87-255 du 13 avril 1987, relatif à l'organisation des procédures d'orientation dans les lycées;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
Vu le décret no 86-378 du 7 mars 1986 portant création du baccalauréat technologique;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 instituant le Conseil national des programmes;
Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai 1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981, modifié notamment par l'arrêté du 6 juin 1985, portant organisation des enseignements et horaires des classes de première et terminale des lycées;
Vu l'arrêté du 14 mars 1986, modifié par l'arrêté du 30 juin 1986, relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes de la classe de seconde des lycées;
Vu l'avis du Conseil de l'enseignement général et technique du 22 mars 1990,
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation nationale;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;
Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à l'enseignement technologique et professionnel;
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;
Vu le décret no 62-1173 du 29 septembre 1962, modifié notamment par le décret no 83-369 du 4 mai 1983, portant réforme du baccalauréat de l'enseignement du second degré;
Vu le décret no 64-42 du 14 janvier 1964, modifié notamment par les décrets no 70-183 du 9 mars 1970, no 80-166 du 21 février 1980 et no 86-935 du 30 juillet 1986 fixant les conditions de délivrance du titre de technicien breveté;
Vu le décret no 68-1008 du 20 novembre 1968 modifié relatif à la délivrance du titre de bachelier de technicien;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées;
Vu le décret no 85-547 du 20 mai 1985, modifié par le décret no 87-255 du 13 avril 1987, relatif à l'organisation des procédures d'orientation dans les lycées;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
Vu le décret no 86-378 du 7 mars 1986 portant création du baccalauréat technologique;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 instituant le Conseil national des programmes;
Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai 1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981, modifié notamment par l'arrêté du 6 juin 1985, portant organisation des enseignements et horaires des classes de première et terminale des lycées;
Vu l'arrêté du 14 mars 1986, modifié par l'arrêté du 30 juin 1986, relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes de la classe de seconde des lycées;
Vu l'avis du Conseil de l'enseignement général et technique du 22 mars 1990,
Fait à Paris, le 25 avril 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des lycées et collèges,
A. LEGRAND
(1) Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère du 17 mai 1990, vendu au prix de 8 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Le présent arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.
Le présent arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.