Arrêté du 27 avril 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement

Version INITIALE

NOR : ENVG9430144A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 27 avril 1994, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement, au titre des représentants de l'Etat: M. Mougniot (Jean-Claude), titulaire, directeur du département Energies, technologies de l'environnement et des ressources minérales au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de M. Labrousse (Jean), et M.
    Cheron (Jacques), suppléant, chargé de mission au département Energies,
    technologies de l'environnement et des ressources minérales au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de M. Pointet (Thierry).