(Art. R.123-45 du code de la sécurité sociale
et arrêté du 26 avril 1983 modifié)
- La liste d'aptitude pour 1990 aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général, publiée au Journal officiel du 10 janvier 1990, est complétée et rectifiée ainsi qu'il suit:
Convocation de sections
I. - Inscriptions
Classe A1
Première section
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La section de l'agriculture et de l'alimentation se réunira le mercredi 28 février 1990, à neuf heures trente (salle no 304):Classes B1
Première section
Inscription pour ordre dans l'attente de l'agrément
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L'épidémiologie des maladies des animaux d'élevage et la valorisation de la production: suite de l'examen du projet de rapport présenté par M. Buard.II. - Rectifications
Page 419, 2e colonne, 64e ligne, au lieu de: <......................................................
C.P.P.O.S.S.> >.
Page 421, 2e colonne, 22e ligne, au lieu de: <>, lire: < C.P.A.M. Val-d'Oise> >.
Page 422, 1re colonne, 11e ligne, au lieu de: <......................................................
Page 422, 1re colonne, 46e ligne, est supprimée la mention: <>.
Page 422, 1re colonne, 70e ligne, au lieu de: <D., U.R. Charleville-Mézières> >, lire: < C.A.F. Melun> >.
Page 423, 1re colonne, 76e ligne, au lieu de: <......................................................
C.R.A.M. Lille> >.
Page 423, 2e colonne, 10e ligne, au lieu de: <>, lire: < >.
Page 425, 1re colonne, 79e ligne, au lieu de: <......................................................
Chartres> >.
Page 425, 2e colonne, 83e ligne, au lieu de: <désigné A.C., C.A.F. Tours> >, lire: < désigné A.C., C.P.A.M. Brest> >.
Page 426, 1re colonne, 31e ligne, au lieu de: <>, lire: < >.
Page 427, 1re colonne, 40e ligne, est supprimée la mention: <>.
Page 427, 1re colonne, 60e ligne, est supprimée la mention: <>.
Page 427, 1re colonne, 69e ligne, au lieu de: <>, lire: < >.
Page 428, 1re colonne, 65e ligne, au lieu de: <......................................................
Page 428, 1re colonne, 74e ligne, au lieu de: <C.P.A.M. Essonne> >, lire: < >.
Page 429, 1re colonne, 7e ligne, est supprimée la mention: <Page 429, 2e colonne, 13e ligne, au lieu de: < N4A, C.A.F. Lille> >, lire: < >.
Page 430, 1re colonne, 17e ligne, au lieu de: <C.P.A.M. Hauts-de-Seine> >, lire: < Hauts-de-Seine> >.
Page 430, 1re colonne, 24e ligne, au lieu de: <C.P.A.M. Essonne> >, lire: < >.
La section des économies régionales et de l'aménagement du territoire se réunira le mercredi 28 février 1990, à neuf heures quarante-cinq (salle no 303):- Le maintien et l'adaptation des services publics et des activités de soutien à l'économie en milieu rural: examen du chapitre II de la première partie du projet de rapport présenté par M. Marçot.
- La section du cadre de vie se réunira le mercredi 28 février 1990, à neuf heures quarante-cinq (salle no 302):
- L'éveil artistique des jeunes en France et en Europe: audition de M. Pierre Baque, professeur des universités, conseiller auprès du directeur des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.
- La section des relations extérieures se réunira le mercredi 28 février 1990, à dix heures (salle no 35):
- Les relations franco-chinoises: examen en première lecture de l'avant-projet d'avis présenté par M. de Santis.
- La section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture se réunira le jeudi 1er mars 1990, à neuf heures (salle no 302):
- Conjoncture économique au premier semestre 1990: deuxième examen et vote de l'avant-projet d'avis présenté par M. Henri de Benoist.
- La section des activités productives, de la recherche et de la technologie se réunira le jeudi 1er mars 1990, à dix heures (salle no 214).
- La sécurité des produits: audition de Mme Véronique Neiertz, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation.