Arrêté du 25 mai 1993 portant convocation de l'assemblée plénière, du bureau permanent et des commissions permanentes et temporaires du Conseil supérieur des Français de l'étranger

Version INITIALE

NOR : MAEF9310010A


  • Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 25 mai 1993, le Conseil supérieur des Français de l’étranger est convoqué en assemblée plénière, à Paris, du 6 au 10 septembre 1993.
    Le bureau permanent du conseil se réunira également à Paris, le 11 septembre dans la matinée.
    Les quatre commissions permanentes et la commission des anciens combattants du conseil se réuniront les 7 et 8 septembre 1993.