Par arrêté du ministre du budget et du ministre des affaires sociales et de l’intégration en date du 12 mars 1993, sont désignés pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d’administration des caisses mutuelles régionales d’assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles :
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Titulaire : Mlle Barthelemy (Pascale), chef de région R.A.M., 5, rue Carnot, 51042 CHALONS-SUR-MARNE CEDEX, en remplacement de M. Gosseye (Paul).
Caisse mutuelle régionale du Limousin
Titulaire : M. Desgranges (Jean), inspecteur, Les Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 LE MANS CEDEX 9, en remplacement de M. Launay (Serge).
Suppléant : M. Hochart (Alain), chef de région R.A.M., 3, boulevard de Fleurus, 87038 Limoges, en remplacement de M. Sorin (Dominique).
Caisse mutuelle régionale de Midi-Pyrénées
Titulaire : Mme Bourgeois (Annie), chef de région A.G.F., 78, allée Jean-Jaurès, 31044 Toulouse, en remplacement de M. Sevaux (Joseph).
Suppléant : M. Dominique Sorin, chef de région R.A.M., 5, boulevard Bon-Repos, 31041 TOULOUSE CEDEX, en remplacement de M. Bousquet (Michel).
Caisse mutuelle régionale de Poitou-Charentes
Titulaire : M. Desgranges (Jean), inspecteur, Les Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 LE MANS CEDEX 9, en remplacement de Martin (Pierre).
Arrêté du 12 mars 1993 portant nomination aux conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
NOR : SPSS9300810A