Arrêté du 4 juillet 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Version INITIALE

NOR : SANP9402329A

  • Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 4 juillet 1994, les arrêtés du 4 avril 1991 et du 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales sont respectivement modifiés comme suit:
    I. - A la commission des infirmiers, comme membres appartenant à la profession, sur proposition du Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.):
    Remplacer:
    < < Titulaire: Mme Varallo (Maryvonne); > > Par:
    < < Titulaire: Mme Thepaut (Maryvonne); > >.
    VI. - A la commission des ergothérapeutes, comme membres appartenant à la profession en raison de leur compétence:
    Remplacer:
    < < Titulaire: Mme Bedjaï (Evelyne); > > Par:
    < < Titulaire: Mme Truffet (Evelyne). > >