Arrêté du 18 novembre 1992 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 18 novembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne:
- pour représenter les usagers au titre des industries agricoles et alimentaires, en qualité de membre suppléant: M. Hue (Patrice), en remplacement de M. Fillaud (Pierre);
- pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Auvergne, en qualité de membre titulaire: M. Gilbert (Robert), en remplacement de M.
Rollin (Aimé).