Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 153 du 4 juillet 1993, page 9511.

Art. 2. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu’à échéance d’inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards ») à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards ») du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 153 du 4 juillet 1993, page 9511.

Art. 3. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 153 du 4 juillet 1993, page 9511.

Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1993, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a, des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine : Bonica.
Carotte : Amca, Banjo, Bingo, Tino.
Chicorée scarole : Solera.
Chou-fleur : Briac, Cariolis, Siria.
Cornichon : Score.
Courgette : Sardane, Surco, Tarmino.
Epinard : Junius, Parys.
Fenouil : Cristal.
Haricot nain : Aramis, Blason, Candide, Faria, Fétiche, Garonel, Obélisque, Primanor, Rocbrun, Salomé, Vernandon.
Laitue : Aurélia, Calona, Coraline, Flavia, Plastina.
Melon : Albor, Delta, Diamex, Jador, Savor.
Navet : Stanis.
Oignon : Jaune des Cévennes, Markant, Topaz.
Persil : Vernusson.
Piment : Arabal, Clovis, Grécor.
Poireau : Du Valcoudon.
Pois potager : Bruant, Colvert, Eider, Halo, Kriter, Myzar, Tarpeia.
Radis : Albion, Columbia, Flambo, Forro. Kiva, Savour.
Tomate : Far, Maindor, Manific, Manon, Prises.

Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1993, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b. des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine : Baluroi.
Céleri branche : A couper, Doré Briand, D’Elne, Géant doré amélioré et son synonyme Grand doré amélioré, Plein blanc Lepage, Plein blanc Pascal.
Céleri rave : Blanc de Rueil, Boule de Marbre, des Maraîchers, Géant danois, Névé.
Cerfeuil : Commun et son synonyme Simple, Frisé et son synonyme Double.
Chou de Bruxelles : Anagor, Héraclès, Sanda.
Chou cabus : Breco et son synonyme Progress, Cabus de l’Ouest, Record, Tête de Pierre.
Chou-fleur : Armado, A.H. 46 et ses synonymes Frakfurter Riesen et Géant de Frankfort, Bagnols second, Dauphin, De Noël à pied court, Demi-hâtif d’Angers, d’Aramon précoce, D’Aramon tardif Eskimo, Etoile, Etoile 23. Extra-hâtif d’Angers, Géant d’automne Primus et son synonyme Primus, Hâtif d’Angers, Idol, Igloo, Islandia, Merveille de toutes saisons et son synonyme Des quatre saisons, Pascalin Premier, Pascalin Second, Presto, Prince blanc, Rex 22, Royal d’Erfurt, Tardif d’Angers.
Chou frisé : Vert demi-nain.
Chou de Milan : Savoy King et ses synonymes Règlo et Roi des Milans.
Concombre : Mesa, Prestige, Racket G.S.
Cornichon : Ceto, Parigyno.
Courgette : Abondance, Ambassador et ses synonymes Altesse et Verte première. Black Jack et son synonyme Reine des Noires. De Nice à fruit rond, Emeraude, Greyzini et ses synonymes Grise Tézierprime, Grisette de Provence, N. 84, Première et Profusion, Grise maraîchère hâtive et son synonyme Précoce maraîchère. Stores green, Verte non coureuse des maraîchers et ses synonymes Verte de Zénattas et Verte noire maraîchère, Verte non coureuse d’Italie et son synonyme Coucourzelle, Verte petite d’Alger et ses synonymes Grey Zucchini en Grise d’Alger.
Epinard : hybride Samos, Impérial et son synonyme N. 292. Monstrueux de Viroflay, Symphonie, Virkade.
Fenouil : Géant Mammouth Perfection, Latina.
Fève : Aguadulce Supersimonia à très longue cosse, De Séville à longue cosse, Tèzièremeraude.
Haricot à rames : Coco de Prague, Langue de feu.
Melon : Ananas d’Amérique à chair rouge, Boule d’Or et son synonyme Golden Perfection, Cantalun, Cantor, Charentais, Charentais Mistral, Cristel, De Bellegarde, De Cavaillon espagnol à chair rose et son synonyme Espanel d’été, Doublon, Ido, Orlinabel, Petit gris de Rennes, Védrantais et son synonyme Superprécoce du Roc, Vert Olive d’Hiver et ses synonymes Espagnol d’hiver et Vert de Noël.
Pastèque : A graine rouge à confire à chair verte, Charleston Gray, Sugar baby.
Piment : Cadice, Esterel, Gédéon, Lamuyo.
Tomate : Fournaise, Lucy, Montfavet 63 4, Montfavet 63 5, Olympe, Pyros, Tirana, Vémone.

Art. 6. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1993, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de fraisiers désignées ci-après :
Belle et Bonne, Belrubi, Brighton, Cambridge favourite, Delsto, Douglas, Favette, Gorella, Ostara, Sengana. Séquoia, Superbe remontante Delbard, Talisman.

Art. 7. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
A la demande de l’obtenteur
Carotte potagère : Molène (c).
Chou-fleur : Kopod (c), Scafo (c).
Haricot nain : Armor (b), But (b), Havanna (a), Libra (b), Mira (b), Nirda (b), Niver (b), Orion (b), Sebino (b).
Laitue : Gitane (b).
Piment : Belsir (b), Bounti (b), Rino (b).
Tomate : Alia (b), Alpaga (b), Baccarat (b), Carina (b), Cordoba (b), Count (b), Fanal (b), Heinz 1706 (a), Malika (b), Vesta (b).
A la demande de la section
Chicorée scarole : Grosse Bouclée 3 (a).
Haricot nain : Farcybel (a).
Tomate : Nelson (b).

Art. 8. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
A la demande de l’obtenteur
Chou brocoli : Earlyman (c), Judo (c), New Prince (c).
Haricot nain : Bristol (a).
Radis de tous les mois : Bureau (c).
A la demande de la section
Carotte potagère : Disco.
Céleri branche : A couper d’Amsterdam et ses synonymes A couper d’hiver et de Dinant (c).
Céleri rave : Géant de Prague (a).
Chou brocoli : A jets verts calabrais.
Chou cabus : Progress.
Chou chinois : Pet-Saï (c).
Chou-fleur : Bergen, Novo (c).
Chou rouge : Rouge tardif de Langedijk 3 (a), Sagared (c).
Concombre : Admirable (b).
Endive : Mona.
Haricot à rames : Blanc de juillet à rames (a).
Radis de tous les mois : Rond écarlate géant de Wursbourg (c).

Art. 9. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés de fraisiers ci-après :
Favor (b), Marastar (b), Aliso (b), Hecker (b), Libération d’Orléans (b), Menton Princess (b), Profusion (b), Saint-Claude (b), Tioga (b).

Art. 10. - L’article 4 de l’arrêté du 19 août 1992 susvisé, en ce qu’il concerne la variété d’ail Cristo, est modifié comme suit « synonyme Cristop » est ajouté.
L’article 2 de l’arrêté du 20 décembre 1989 susvisé, en ce qu’il concerne la variété d’endive Janus (liste B), est modifié comme suit : « coobtenteur : Etablissements Goddyn et Meuninck, synonyme Mona ».
L’article 6 de l’arrêté du 30 mai 1988 susvisé, en ce qu’il concerne la variété de chou cabus Breco (liste B), est modifié comme suit « domaine public, synonyme Progress ».

Art. 11. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

(a) Variété communautaire.
(b) Délai de commercialisation : 31 décembre 1995.
(c) Délai de commercialisation : 31 décembre 1996.