Arrêtés du 4 novembre 1992 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 4 novembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie:

- pour représenter la région Haute-Normandie, en qualité de membre suppléant: M. Bolle (Daniel), en remplacement de M. Leforestier (Gérard);

- pour représenter la région Picardie:
- en qualité de membre titulaire: M. Gonnot (François-Michel), en remplacement de M. Desessart (Guy);
- en qualité de membre suppléant: M. Toutain (Georges), en remplacement de M. Gonnot (François-Michel).