Arrêté du 26 juin 1992 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9250170A

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 26 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:


  • Pour représenter le département de Vaucluse


    Titulaire: M. Deroudilhe (Régis), en remplacement de M. Garcin (Jean);
    Suppléant: M. Agu (Henri), en remplacement de M. Borel (André).



  • Pour représenter les communes


    Titulaire: M. Blanc (Fernand), en remplacement de M. Bouchet (Maurice).

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