Arrête:

Art. 1er. - La liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau figurant en annexe au présent arrêté.

Art. 2. - Chaque commission de groupe du Conseil national des universités est composée comme suit:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0028 du 02/02/1992
......................................................

Art. 3. - Les personnels relevant des sous-sections du groupe des disciplines pharmaceutiques constituées en application du décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités sont rattachés aux sections du groupe des disciplines pharmaceutiques définies par le présent arrêté conformément au tableau de correspondance ci-dessous:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0028 du 02/02/1992
......................................................

Art. 4. - Le présent arrêté s'applique sans préjudice des dispositions de l'article 17 du décret du 16 janvier 1992 susvisé.

Art. 5. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.