Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 12 janvier 1993, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Pour représenter la région Alsace, en qualité de membre titulaire M. Heider, en remplacement de M. Meyer (Gilbert) ;
Pour représenter les usagers :
- au titre des industries agricoles et alimentaires, en qualité de membre suppléant : M. Chevignard (Hervé), en remplacement de M. Grosjean (Michel) ;
- au titre des industries mécaniques ou de traitement de surface, en qualité de membre suppléant : M. Toffolini, en remplacement de M. Renaux (Jean-Michel).
Arrêté du 12 janvier 1993 portant nomination à des comités de bassin
NOR : ENVE9320018A