Arrêté du 11 janvier 1993 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 11 janvier 1993, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :
    Pour représenter la région Picardie :
    - en qualité de membre titulaire : M. Desessart (Guy), en remplacement de M. Gonnot (François-Michel) ;
    - en qualité de membre suppléant : M. Gonnot (François-Michel), en remplacement de M. Toutain (Georges) ;
    Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Picardie, en qualité de membre titulaire : M. Herve (André), en remplacement de M. Lemoine (Maurice).