Arrêté du 23 décembre 1991 portant ouverture de préparations au diplôme universitaire de technologie par la voie de la formation continue auprès des instituts universitaires de technologie de Brest, Lille C et Troyes

Version INITIALE

NOR : MENZ9102948A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie pour les spécialités Génie mécanique et productique, Gestion des entreprises et des administrations et Techniques de commercialisation;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 octobre 1991,

  • Arrête :


  • Art. 1er. - Les instituts universitaires de technologie ci-après désignés sont autorisés à préparer au diplôme universitaire de technologie par la voie de la formation continue:


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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0027 du 01/02/1992
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  • Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 décembre 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

D. BLOCH

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