Arrêté du 2 août 1991 modifiant l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9101763A

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
    article 3, Direction générale de la gendarmerie nationale, paragraphe I, au I Gendarmerie, tableau, colonne Titulaires de la délégation a) Au lieu de < >, lire < >.
    b) Au lieu de < >, lire < >.
    c) Au lieu de < >, lire < >.
    II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe I,
    tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des armements terrestres, tableau,
    colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général Jean-Pierre Malardel> >.
    IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
    1o Article 18, paragraphe I, tableau, au A: Etat-major de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    2o Article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, B:
    Marine, au I: Direction du personnel militaire de la marine, colonne Titulaires de la délégation:
    a) Au lieu de < >, lire < >.
    b) Au lieu de < >, lire < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 août 1991.

PIERRE JOXE