Arrête:

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 4 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Etudes-planification-gestion de la direction centrale du service de santé des armées comprend:
- le bureau Etudes générales, réglementation et contentieux;
- le bureau Prévision, programmation et planification;
- le bureau Contrôle de gestion.

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Hôpitaux de la direction centrale du service de santé des armées comprend:
- le bureau Politique hospitalière;
- le bureau Coordination des moyens hospitaliers;
- le bureau Activités et fonctionnement hospitaliers.

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées comprend:
- le secrétariat Administration;
- le bureau Chancellerie;
- le bureau Enseignement;
- le bureau Officiers;
- le bureau Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées,
militaires non officiers et personnel civil;
- le bureau Réserves et aumônerie.

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 7 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Action scientifique et technique de la direction centrale du service de santé des armées comprend:
- le bureau technique;
- le bureau Aptitude et sélection;
- le bureau Vétérinaire;
- le bureau Recherche.

Art. 5. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 8 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Organisation-logistique de la direction centrale du service de santé des armées comprend:
- le bureau Organisation, mobilisation, emploi;
- le bureau Infrastructure;
- le bureau Equipements, ravitaillement.

Art. 6. - Pour l'exercice de ses attributions, telles qu'elles sont définies à l'article 9 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Affaires administratives et financières de la direction centrale du service de santé des armées comprend:
- le bureau Préparation du budget;
- le bureau Gestion financière;
- le bureau Affaires administratives générales et droit aux soins.

Art. 7. - Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.