Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 12 septembre 1991:
Sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie,
en qualité de représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture: MM. Dhoury (Roger), Neveu (Charles) et Chaigne (Bernard), en remplacement de MM. Chaval (Henri), Seigneuret (Bernard) et Dhoury (Roger).
Sont nommés membres suppléants de la Commission de bassin Seine-Normandie,
en qualité de représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture: MM. Vinette (Roger) et Bourgeois (Pierre), en remplacement de MM. Neveu (Charles) et Bouillon (Maurice).
M. Masson (Jacques) est nommé membre titulaire de la Commission de bassin Seine-Normandie, en qualité de représentant des riverains, en remplacement de M. Le Guillou (Paul).
Sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie,
en qualité de représentants de catégories d'usagers: MM. Deslandes (Serge) et Mazeres (Paul), en remplacement de MM. Desvages (Bernard) et Boulle (Daniel). M. Lipovac (Jacques) est nommé membre suppléant de la Commission de bassin Seine-Normandie, en qualité de représentant de catégories d'usagers, en remplacement de M. Grauvogel (Antoine).