Arrêté du 4 mai 1992 portant inscription à un tableau d'avancement (administration centrale)

Version INITIALE

NOR : EQUP9200156A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 4 mai 1992, le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 1991:

  • A. - Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004

    du 24 août 1962 modifié



    M. Beteta (Daniel).
    Mme Corneloup (Martine).
    Mme Grisaud (Odile).
    M. Haussaire (Jean-Louis).
    Mme Lucazeau (Anne-Marie).
    M. Pradelle (Bernard).
    Mme Reumeau (Sylvaine).




    B. - Au titre de l'article 19 bis de ce même décret


    M. Bluel (Alain).

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