Arrêté du 5 novembre 1990 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

Le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 2 octobre 1990 relatif à la composition du Gouvernement;
Vu l'arrêté du 1er juillet 1988 portant nomination au cabinet du ministre,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Est nommé au cabinet du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux, en qualité de conseiller technique: M.
    Hubert Giraud, administrateur civil.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 novembre 1990.

JACK LANG