Arrêté du 10 mai 1991 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité Biologie appliquée

Version INITIALE

NOR : MENZ9101016A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 in fine;
Vu l'avis de la Commission pédagogique nationale de la spécialité Biologie appliquée;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 avril 1991,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité Biologie appliquée est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté(1).


  • Art. 2. - Est abrogé l'arrêté du 7 septembre 1983 fixant le programme, les horaires, les coefficients et les modalités de contrôle des connaissances pour la spécialité concernée.


  • Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 10 mai 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS



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