Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, et du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, en date du 18 octobre 1991, sont titularisés, à compter du 18 juin 1991, en qualité de secrétaires adjoints des affaires étrangères de 2e classe, 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, les secrétaires adjoints des affaires étrangères dont les noms suivent:

M. Heude (Francis), M. Fort (Alain), M. Toulouse (Laurent), Mlle Scherer (Maria), Mlle Herbouiller (Françoise), Mlle Tripier (Laure), Mlle Dubois (Frédérique), M. Vuillaume (Romain), M. Bonnal (Patrice), M. de Corail (Louis).
Compte tenu de cette ancienneté conservée, les intéressés sont promus au 2e échelon de leur grade à compter de la même date.